BTS notariat

1 - Droit général et droit notarial

Titre: Droit général et droit notarial

Theme1: Concours & Examens - Prépa examens - Notariat

Theme2:

Résumé: Conçu pour les étudiants en BTS Notariat, cet ouvrage est le seul correspondant à l'ensemble du programme officiel de l'unité IV Droit général et droit notarial de 1re et 2e années.

À mi-chemin entre un manuel et un précis, il livre les outils indispensables pour maîtriser chacun des thèmes du programme : cadre de la vie juridique, acteurs de la vie juridique et leur état, transmission du patrimoine à titre gratuit, droits et biens, actes et faits juridiques, actes juridiques liés à l'immobilier, opérations de financement, droit de l'urbanisme et de la construction, droit rural, droit de l'entreprise, éléments de fiscalité, règles de droit social applicables au notariat.

Support de cours efficace, cet ouvrage permettra aux lecteurs d'appréhender rapidement les notions essentielles, les textes en vigueur, les jurisprudences pertinentes, mais aussi d'approfondir leurs connaissances s'ils souhaitent aller plus loin.

Les actualisations en matière fiscale sont à jour au mois de mai 2013 : il intègre notamment la loi du 17 mai 2013 relative à l'ouverture du mariage aux couples de même sexe.

Chaque thème est structuré en savoirs qui sont articulés selon le même plan :

- un rappel des définitions essentielles et des textes fondamentaux en vigueur ;

- le cours développé ;

- un exercice d'entraînement et son corrigé, une décision de jurisprudence, ou une référence, permettant d'approfondir le cours et de le mettre en pratique.

Au-delà des étudiants en BTS Notariat, le présent ouvrage est également susceptible d'intéresser un public plus large : les étudiants des Facultés de droit, les élèves des Écoles de commerce ou d'autres BTS juridiques, mais aussi les praticiens qui cherchent à se remémorer des notions essentielles, à disposer d'une connaissance immédiatement accessible et actualisée.

Docteur en droit privé (Université de Toulouse Capitole), Virginie Rapp-Cassigneul est chargée d'enseignement en droit à la Faculté de droit de l'Université de Toulouse Capitole, et à la Faculté libre de droit de l'Institut catholique de Toulouse.

Elle est chargée de cours de droit général et droit notarial en BTS Notariat (1re et 2e années) et en DIMN (diplôme des Instituts des métiers du notariat : 4e année) à l'Institut des Métiers du Notariat de Toulouse.